José Thomas

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Thomas (José, France, Anne)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
La liquidation de la pension interviendra le
1er novembre 2009
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2009-10-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000021030896(source JORF)
radiation
12 Septembre 200912/09/2009
De: José Thomas
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Franche-Comté
president
JORFTEXT000017644739(source JORF)
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: José Thomas
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Franche-Comté
president
JORFTEXT000000274633(source JORF)
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: José Thomas
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Franche-Comté
president
JORFTEXT000000468845(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: José Thomas
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Franche-Comté
president
JORFTEXT000000467961(source JORF)
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: José Thomas
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Franche-Comté
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Franche-Comté
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: José Thomas
(titulaire)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « archives »
Un représentant de la spécialité « archéologie »
Groupe:
Commissions d'évaluation scientifique
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000647140(source JORF)
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Thomas (José)
président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise. Chevalier du 6 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-06"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: José Thomas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-10-06"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000000447703(source JORF)
admission
10 Août 200510/08/2005
De: Thomas (José)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Besançon
Objet:
président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2003-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000000421372(source JORF)
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Thomas (José)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
JORFTEXT000000418995(source JORF)
inscription
17 Avril 200317/04/2003
De: Thomas (José)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2000
(Christine)
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000762865(source JORF)
promotion
18 Février 200018/02/2000
De: Thomas (José)
président du tribunal administratif de Besançon ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000759217(source JORF)
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: José Thomas
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="1999-01-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000000575836(source JORF)
intégration
09 Mars 199909/03/1999
De: Thomas (José)
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Tribunal administratif de Besançon
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
president
JORFTEXT000000183169(source JORF)
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Thomas (José)
président hors classe de tribunal administratif, président du tribunal administratif d'Orléans
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="1995-08-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000719719(source JORF)
affectation
14 Juin 199514/06/1995
De: José Thomas
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
président de tribunal administratif
vice-président au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
president
JORFTEXT000000182144(source JORF)
nomination
04 Mai 199404/05/1994
De: Thomas (José)
président du tribunal administratif d'Orléans
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux
administratifs et des cours administratives d'appel
1o Pour le grade de président hors classe
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-01-11"
JORFTEXT000000544340(source JORF)
composition
04 Janvier 199404/01/1994
De: José Thomas
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Besançon
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif d'Orléans
Groupe:
Tribunal administratif d'Orléans
date_debut="1992-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Orléans"
president
JORFTEXT000000710699(source JORF)
nomination
15 Octobre 199215/10/1992
De: José Thomas
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1991
Groupe:
Appel est établi
JORFTEXT000000352241(source JORF)
inscription
27 Mars 199127/03/1991
De: José Thomas
président du tribunal administratif de Besançon. 3o Pour le grade de conseiller hors classe
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-01-11"
suppleant
JORFTEXT000000352227(source JORF)
composition
26 Janvier 199126/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.